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Le Digeste en ligne

Le Digeste des lois civiles actuellement en force dans le territoire d’Orléans fut promulgué le 31 mars 1808. Il est maintenant accessible en ligne, à l’occasion du bicentenaire de ce que l’on décrit souvent comme étant le premier code civil louisianais. Le texte original en français et la traduction en anglais peuvent être vus séparément ou conjointement sur le même écran. Les deux versions ont été dactylographiées à partir de la première édition de 1808, imprimée à La Nouvelle-Orléans par Bradford & Anderson. La formulation et l’orthographe de l’époque ont été scrupuleusement respectées, seules les fautes de frappe évidentes ayant été éliminées.

Le site donne également accès aux notes manuscrites de 1814 attribuées à Louis Moreau-Lislet, rédacteur avec James Brown du Digeste. Ces notes sont reproduites à partir du Volume de La Vergne, exemplaire du Digeste relié en 1808 avec des feuilles intercalaires entre les pages de gauche avec le texte anglais et les pages de droite avec le texte français. Ces notes manuscrites portées sur ces pages intercalaires font référence principalement au droit romain et au droit espagnol, mais aussi à des sources françaises telles que Domat et Pothier (lire l’Avant-Propos). Ce volume appartient à la famille de la Vergne depuis des générations et il est aujourd’hui en la possession de Monsieur Louis de la Vergne. Il fut d’abord publié par les écoles de droit de Louisiana State University et Tulane University en 1968, puis par les éditions Claitor en 1971 et 2008. M. Louis de la Vergne a généreusement conféré au Centre de droit civil à LSU le droit de reproduire les notes manuscrites. Les notes apparaissent pour la première fois en forme dactylographiée, ce qui les rend plus lisibles.

Un moteur de recherche sera bientôt ajouté, afin de faciliter la recherche thématique, à partir d’un mot ou d’une série de mots, dans les deux versions linguistiques.

Le Digeste est librement accessible aux chercheurs, étudiants, praticiens du droit ainsi qu’à toute personne intéressée. La reproduction photographique des notes manuscrites est limitée à l’usage scientifique et pédagogique. Merci d’envoyer un courriel à ccls@lsu.edu pour toute question relative à l’utilisation de ces documents.

Les Editions Claitor ont publié une édition du Bicentenaire du Volume de la Vergne, laquelle peut être acquise pour une somme modique.